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Copyright

 

"Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou cause, est illicite" (loi du 11mars 1957, alinéa premier de l'article 40). Cette reproduction par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code pénal. La loi relative aux droits d'auteur n'autorise que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d'une part, et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.


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ADAGP
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Hocine Ziani
12, rue Sainte Marguerite 6700 Strasbourg
Tél. 03 88 75 55 81

 

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ONDA
Direction Générale
Office National des Droits d'auteurs
49, Rue Abdelrrazak Hamla Bologhine Alger
Tél. 021 95 09 06

 

 

La gestion des droits d‘auteur d'Hocine Ziani est assurée par deux institutions de protection des droits d'auteurs: la Société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP) et l'Office National des Droits d'Auteurs (ONDA), dont les sièges se trouvent respectivement à Paris et à Alger. Ces institutions ont vocation de faire respecter et gérer les droits d'auteur de leurs adhérents, sur un plan national ou international. Toute demande d'exploitation de l'œuvre de Ziani doit être adressée à l'une de ces deux sociétés, ou directement à l'auteur. En dehors de ces trois titulaires légaux, aucune autre personne, physique ou morale, n'est habilitée à délivrer ou refuser toute autorisation touchant l'œuvre de cet artiste. Ces prérogatives s'appliquent pour tous pays et pour toutes les œuvres de l'auteur, y compris les toiles conservées dans les collections des différents musées et autres institutions, privées ou étatiques.